Le règlement.

Ce forum est d'expression francophone. Il a pour but de permettre aux intervenants de discuter de toutes les matières indiquées par les intitulés des sous-fora du forum, d'échanger des informations et de confronter des idées.

Les messages doivent s'inscrire dans une discussion et être aussi clairs que possible. Il est demandé de porter une attention particulière à l'orthographe, d'éviter l'écriture phonétique et les messages trop longs.

L'usage des lettres minuscules dans la rédaction des messages et des titres des messages est recommandé.

Ce forum reste un lieu d'échanges et de convivialité, et les débats se doivent d'être sereins.

Les règles contenues dans le présent document n'ont nullement été établies pour entraver votre liberté d'expression mais sont le gage du bon fonctionnement du forum, de sa pérennité, et du confort d'utilisation de ses intervenants.
Le présent règlement pourra être modifié de manière unilatérale par l'équipe de modération, qui s'efforcera d'avertir les utilisateurs des modifications éventuellement apportées.

Merci de bien vouloir nous communiquer tout message ne respectant pas le présent règlement et nous ayant échappé par message privé à l'un des modérateur ou administrateur en ligne.


Article 1 - Administration
Le rôle de l'administration du forum est de s'occuper des aspects fonctionnels du forum et d'accorder une attention aux suggestions qui nous sont émises en vue d'optimiser l'usage du forum.
Les bugs et les questions techniques doivent être posées dans la section "Support". Les messages privés doivent être envoyés à l'usager .

Article 2 - Modération
Les questions relatives aux désaccords ou à l'inconduite des membres sur les fils de discussion relèvent de l'équipe de modération, qui décident des suites ou sanctions à imposer aux membres qui abuseraient de la liberté de parole accordée sur le forum.
L'équipe de modération se réserve le droit de déplacer, de modifier ou d'effacer les messages ne respectant pas ces conditions d'utilisation.
Les utilisateurs s'engagent à ne pas discuter les actions et les décisions prises par l'équipe de modération dans les fils de discussion.
De même, il est interdit de soutenir un intervenant dans une campagne diffamatoire envers un(e) intervenant(e) ou la modération suite à une sanction.
Tout abus de modération devra être signalé par message privé à l'un des administrateurs.

Article 3 - Redondance
Il est interdit de poster abusivement le même message dans plusieurs sous-fora afin d'en améliorer sa visibilité. En cas d'erreur dans le choix du sous-forum, la rectification pourra être apportée par simple demande de l'auteur aux administrateurs.
De même, il est interdit de soumettre des sujets redondants. Si un sujet existe déjà sur un thème, l'utilisateur s'engage à en faire usage et à ne pas en créer un nouveau.

Article 3.1 - Réccurence
Il est interdit de poster un message dont une partie ou l'entier est similaire ou quasi-similaire au contenu d'un autre message dans le but unique de répéter ce message.

Article 4 - Citations
Il est demandé de faire un usage adapté et responsable de la citation, qui, lorsqu'elle est pratiquée de façon excessive (citation de citation de citation, citation d'un très long message, etc.) alourdit les pages, les allonge grandement, et nuit à la visibilité globale du fil.
Les messages comportant trop de citations pourront être édités et modifiés par l'équipe de modération.

Article 5 - Insertion d'images
L'insertion d'images dans les messages est tolérée, à la triple condition que :
- celles-ci soient strictement en rapport avec le thème du forum,
- que la taille des fichiers ne soit pas excessive
- que leur publication ne viole pas le Code de la propriété intellectuelle, le droit au respect de la vie privée ou tout autre texte.

Article 5.1 - Avatars
L'utilisation des avatars distants est autorisée à condition que leur taille ne dépasse pas 110x110 pixels : il est possible d'envoyer un lien à l'usager et de demander le placement de l'image réduite dans la gallerie des avatars.

Article 5.2 - Signature
L'insertion d'images ou de logos publicitaires dans la signature est formellement interdite. Les liens sur d'autres sites sont autorisés à la stricte condition qu'il ne s'agisse pas d'un lien vers un site à but lucratif.

Article 6 - Upping
La pratique du "upping" consistant à faire remonter un sujet de manière artificielle par un message n'apportant rien à la discussion est interdite.
S'il advenait une pratique abusive du upping sur un fil de discussion, le fil en question se verrait masqué auprès du upper responsable, voir supprimé. Si cette pratique est abusivement utilisée par un usager, des sanctions pourraient être appliquées.

Article 7 - Querelles et Respect des intervenants
Afin que le forum ne dégénère point, il est formellement interdit de tenir des propos injurieux, agressifs, irrespectueux ou provocateurs envers un ou plusieurs intervenant(s).
Nous comptons sur le bon sens de chacun pour aider à maintenir le respect mutuel actuel. Aussi, cette auto-modération permettra d'éviter à l'Administration d'avoir à sévir.

Article 8 - Messagerie privée
L'usage de la messagerie privée doit se faire selon des règles de bonne conduite strictes : elle ne doit pas être utilisée pour injurier d'autres usagers ou tenir des propos en désaccord avec les règlements du forum.
Les écarts de conduite pourront être signalés à l'équipe de modération par les usagers, et les administrateurs se réservent le droit de supprimer la messagerie privée d'un membre sans préavis s'il y a des abus. Un utilisateur ne peut par ailleurs publier un message privé sans l'accord de son auteur.

Les administrateurs se réservent également le droit de surveiller la messagerie privée à la demande de la modération afin de retracer l'historique d'un litige en cas de plainte d'un intervenant : toutes les plaintes sur les messages privées devront se faire par message privé avec les modérateurs.
A noter que la modération de la messagerie privée peut amener à des sanctions au même titre que les messages dans les fils de discussion.

Article 9 - Annonces
Les annonces commerciales sont interdites. Les autres articles hors-sujet postés dans un sous-forum inadapté seront considérés comme du polluriel (spam).
Les annonces commerciales et les polluriels seront effacés, et l'intervenant incriminé pourra être sanctionné.

Article 10 - Informations privées et identité
Il est formellement interdit de divulguer toute information relative à l'identité d'un autre intervenant du Forum, comme leur nom complet, leur adresse personnelle, leur adresse professionnelle ou tout autre élément de ce type permettant de l'identifier, sans l'accord de la personne concernée.

Toute violation de cet article sera sanctionnée par le bannissement immédiat et sans préavis de l'auteur du message incriminé.

Article 10.1 - Conversations privées
Toute conversation privée que ce soit par MP, courriel, chat ou téléphone se doit de rester privée et ne devra pas être divulguée sur le forum.

Article 11 - Messages à caractère érotique
Du fait que ce forum est et doit rester fréquentable par des intervenants aussi bien majeurs que mineur, tout message à caractère érotique ou pornographique dépassant les limites de la simple suggestion seront interdits.
Merci de votre collaboration.

Article 12 - Messages sanctionnés
Il est formellement interdit de poster des messages d'incitation à la commission de crimes et délits, à la haine raciale ou au suicide, ou encore de messages diffamants, discriminatoires, obscènes, injurieux, négationnistes ou à tout autre contenu illégal.

Dans un même ordre d'idées, il est interdit de manière générale de faire référence de façon ordurière aux idées des autres intervenants.

Toute violation répétitive de ce règlement pourra être sanctionnée par le bannissement l'auteur du(es) message(s) incriminé(s).

Vous pouvez trouver à titre purement indicatif quelques textes législatifs encadrant la liberté d'expression dans les principaux ministères ou organismes suivants:
Ministère de la justice Canada http://canada2.justice.gc.ca/fr/dept/
Journal Officiel de la République Française http://admi.net/jo/

U.S. Code http://www4.law.cornell.edu/uscode/
The portal to European Union law : http://europa.eu.int/eur-lex/en/index.html
Ministère de la Justice Québec : http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/accueil.asp
CNIL: http://www.cnil.fr/


Article 13 - Usurpation d'identité
Il est formellement interdit d'utiliser un compte qui ne soit pas le votre (que ce soit pour modifier le profil ou pour poster un ou plusieurs messages privés ou publics).
Tout intervenant qui usera du compte d'un autre intervenant sans l'accord de ce dernier, se verra assigner un carton rouge pendant une durée de 5 jours.

Article 14 - Bannissement
Lorsqu'un intervenant est banni, il lui est interdit de revenir sous un autre pseudonyme. En cas de viol à cette loi le banissement se verra prolongé sur une durée laissée à la discrétion de l'administration.

Article 15 - Élections du forum
Par tradition, le forum propose régulièrement des élections virtuelles. Une catégorie sera réservée dans le forum pour les "Élections forumiales".

Il est formellement interdit de référer aux élections en dehors de la catégorie "Élections du forum" dans les fils de discussion. Les références dans les signatures et/ou les avatars se devront d'être limitées et de ne pas être prédominantes sur les fils de discussion.

Article 16 - Abus de la fonction "signaler ..."
Il est interdit de signaler une intervention sans raison suffisante, c'est-à-dire sans qu'une loi stipule que l'intervention en question est sanctionable.
Dans le cas ou un intervenant enfreindrais cette loi de manière régulière soit abuserait de la fonction "signaler ...", il serait sanctionné.

Article 17 - Effets de texte dans les messages
Pour votre convenance, certains effets de textes sont permis sur le forum, ceci dans le but de permettre de faire ressortir certaines informations particulières. Par contre, il est formellement interdit d'en abuser en écrivant systématiquement des messages en gras, italique, en couleur ou en grand format, en banderolle déroulante, ombragé, ... ou tout autre effet de texte, dans l'unique but de faire ressortir une intervention au dessus des autres. L'usage abusif de ces effets peut réduire considérablement la lecture des fils de discussion, et l'équipe de modération se réserve le droit de censurer des messages voir de sanctionner un individu qui abuserait de ces effets.

Article 18 - Les pseudos
Il est formellement interdit d'utiliser des noms de pseudos qui ne respecteraient pas les législations (noms de criminels par exemple).
De même, il est interdit d'utiliser des noms de pseudos non "retranscriptibles" dans une conversation, soit une combinaison de signes, chiffres et lettres sans aucun sens. Les intervenants ne respectant pas ces conditions devront faire une demande à l'administration pour changer leur pseudonyme sous peine de désinscription.
Il est également interdit d'utiliser le nom d'une personnalité vivante et de toute association, organisme, parti, ... ayant un nom déposé comme pseudonyme. Le nom peut être intégré au pseudo mais de façon à éviter tout risque de confusion entre l'utilisateur et la personnalité ou toute autre association abusive entre l'utilisateur et la personnalité.

Enfin, la multiplicité des pseudos sur le forum est prohibée. Tout intervenant en possédant plusieurs verra son compte principal banni pendant une période fixée par la modération et ses autres comptes supprimés.


Article 19 - Fils ad hominem
L'ouverture de fils prenant à parti un ou plusieurs intervenants est tolérée uniquement dans le sous-forum Salon. De tels fils se doivent de demeurer courtois et respectueux. Toute dérive vers l'insulte, l'attaque personnelle ou l'agressivité sera suivie d'un verrouillage immédiat du fil en question

Article 20 - Trollage
Afin de prévenir la recrudescence des intervenants qui pratiquent régulièrement le trollage et font volontairement dévier les fils, et pour éviter qu'ils ne se résinscrivent sous de multiples pseudos lors d'un bannissement, un marquage "Troll" a été implanté au forum. L'intervenant qualifié de troll conjointement entre la modération et l'administration se verra marqué temporairement du label Je suis un troll pour une durée indéterminée.

Une définition du trollage : http://www.forum-politique.org/phpBB2/ftopic6484.php